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Les bureaux du CDVO seront fermés du 30 juillet 2010 au 31 août 2010. Bonnes vacances à tous!!

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Tags (12) : reglementation

Zone IDF : URGENT modification catégories Basic Step IDF

18/12/2009 | Informations diverses

FFG : BROCHURES TECHNIQUES-ERRATUM 2009-2010

19/11/2009 | Actualités diverses

INSEE : Nouveau code APE pour votre association

05/02/2008 | Actualités diverses

Les modifications apportées dans la structure détaillée de la nomenclature, dans la forme du code et dans la numérotation des postes entraînent un changement de code APE (activité principale exercée, codée selon la NAF) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au répertoire Sirene...

REGLEMENTATION SPORTIVE sur les établissements d'APS et les EDUCATEURS SPORTIFS

31/01/2008 | Actualités diverses

APS=Activités physiques ou sportives (APS) A ce titre, associations sportives, comités départementaux sportifs, communes, sociétés sportives, entreprises privées ou travailleurs indépendants sont chacun considérés comme un exploitant d’établissement d’APS dès lors qu’ils organisent le pratique...

MODALITES pour le CONTROLE des LICENCES lors des COMPETITIONS pour toutes les disciplines GYMNIQUES

23/01/2008 | Informations diverses

Il est rappelé que tous les gymnastes, tous les entraîneurs, tous les juges et tous les responsable élus du plateau doivent avoir leur licence pour les compétitions. Par ailleurs, une tenue vestimentaire correcte est exigée pour les gymnastes, les entraîneurs et les juges...

Actualités de la Convention Collective Nationale du Sport

15/10/2007 | Actualités diverses

Extension de l’avenant n°5 du 8 mars 2007 relatif aux salaires L’avenant n°5, prévoyant une nouvelle grille de rémunération, a été étendu par arrêté du 13 août 2007, publié au Journal Officiel le 23 août. La nouvelle grille ci-après est désormais applicable. Il appartiendra...

PROCEDURE et FORMULAIRES de MUTATION

08/06/2007 | Actualités diverses

I – Licenciés non classés - Le licencié doit être à jour de cotisation auprès de son club. - Le licencié doit envoyer au correspondant du club qu’il désire quitter une demande de mutation en recommandé avec accusé de réception, entre le 1er juin et le 30 septembre (formulaire n° 1...

MISE EN PLACE du BPJEPS Spécialité 'Activités Gymniques de la forme et de la force'

26/04/2007 | Formations

Les Brevets d’Etat 1er degré option Activités Gymniques, Métier de la Forme et Trampoline seront abrogés au 31 décembre 2007 et remplacés par le Brevet Professionnel JEPS spécialité « Activités gymniques de la forme et de la force » dont la description et le contenu figurent dans les documents...

La carte professionnelle des éducateurs sportifs

11/04/2007 | Formations

Pour enseigner, animer, entraîner, encadrer une activité physique et sportive contre rémunération, il est indispensable de disposer d’une carte professionnelle, délivrée par les Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports (DDJS) et renouvelable tous les cinq ans. Seuls les...

La CCN du Sport et le régime prévoyance pour une application immédiate...

27/03/2007 | Actualités diverses

La prévoyance est un dispositif offrant aux salariés une couverture sociale complémentaire qui s’ajoute à celle des régimes obligatoires Sécurité sociale. En cas d’arrêt de travail consécutif à une maladie ou un accident, professionnel ou non, pris en charge par la sécurité sociale, le salarié,...

Info sur les Filières de Formation

02/03/2007 | Formations

FFG : Etrangers dans les équipes, rappel des conditions légales et réglementaires...

13/02/2007 | Actualités diverses

Ci-joint le courrier ayant pour objet le rappel des conditions légales et réglementaires de la participation des gymnastes étrangers aux compétitions de la FFG dans des équipes de club. Source : Annie Lenoble - Service administration générale F...

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