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Cahier des Charges des Compétitions

Rédigé le Vendredi 1 Septembre 2023 à 12:06 | Lu 8622 commentaire(s) modifié le Vendredi 1 Septembre 2023

Il s’agit d’une convention d’organisation pour toutes les compétitions organisées par le Comité Départemental du Val d'Oise.
Dans tous les cas, la responsabilité de la compétition incombe au Comité qui confie l’organisation à un de ses clubs, tout en contrôlant que l’ensemble des dispositions prévues dans le cahier des charges sera respecté.

En cours de modification

Association à but non lucratif (régie par la loi du 1er juillet 1901)
Siret : 384 971 297 00039 - : NAF : 9319Z - Etablissement APS : N°09508ET0027

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