Attention : modification de la date limite d'engagement pour les fédéral B (mercredi 29 janvier). Merci de vérifier avec tous vos entraîneurs que toutes vos équipes sont inscrites dans la bonne catégorie.

C'est avec une immense tristesse que nous vous annonçons le décès de Annie Panel survenu hier. Membre bénévole du club Argenteuil de Gymnastique depuis plusieurs années, et épouse de Alain Panel membre du comité régional et départemental depuis près de 15 ans. Nous garderons toujours en mémoire son courage, sa gentillesse et...

trouverez en pièce jointe des informations importantes concernant le jugement GAM.

Voici un dossier pour le developpement de la Gym Urbaine

Définition Les éducateurs sportifs professionnels enseignent, animent une activité physique ou sportive ou entraînent ses pratiquants. On les appelle aussi moniteurs ou entraîneurs sportifs. L'éducateur peut être salarié d'une association, d'un club, d'une entreprise ou contractuel (et non fonctionnaire titulaire) d'une...

Source : Service Public Publié le 13.11.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les associations loi de 1901, réputées sans but lucratif, ne sont, en principe, pas soumises aux impôts commerciaux (impôt sur les sociétés de droit commun, taxe professionnelle et taxe sur la valeur ajoutée). Que se passe-t-il si l’association, pour se financer, effectue des prestations de service payantes ou réalise des...

Pour ce faire, vous trouverez en pièce jointe la « fiche de signalement d’accident grave » à compléter le plus précisément possible et à renvoyer à la DDJS dans les meilleurs délais. La notion d’accident grave s’étend à tous les accidents présentant ou ayant présenté des risques graves pour la santé des pratiquants (accidents...

Modalités de prise en compte au titre de l'assurance vieillesse des périodes de volontariat associatif

L'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) propose un nouveau guide en ligne intitulé "l'association sportive et la protection sociale",

Il s'agit d'une offre de service gratuite du réseau Urssaf pour favoriser l'emploi en milieu Associatif.

Il s'agit d'un outil électronique qui permet de collecter ses expériences associatives.

Les modifications apportées dans la structure détaillée de la nomenclature, dans la forme du code et dans la numérotation des postes entraînent un changement de code APE (activité principale exercée, codée selon la NAF) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au répertoire Sirene géré par l'Insee. Le...

APS=Activités physiques ou sportives (APS) A ce titre, associations sportives, comités départementaux sportifs, communes, sociétés sportives, entreprises privées ou travailleurs indépendants sont chacun considérés comme un exploitant d’établissement d’APS dès lors qu’ils organisent le pratique d’une activité physique ou...

Extension de l’avenant n°5 du 8 mars 2007 relatif aux salaires L’avenant n°5, prévoyant une nouvelle grille de rémunération, a été étendu par arrêté du 13 août 2007, publié au Journal Officiel le 23 août. La nouvelle grille ci-après est désormais applicable. Il appartiendra à chaque employeur de vérifier...

Retrouvez plan d'action GR, code de pointage GAF, compte-rendu de réunion, ... et d'autres fichiers prochainement, dans la zone de téléchargement à droite. cliquez ici pour accéder directement à la zone : TELECHARGEMENT Attention pour accéder à tous les fichiers n'oubliez pas de cliquer en bas à droite sur...